Victimes civiles : les nouvelles règles de la guerre

Article parut dans le Courrier International de la semaine du 4 Février, spéciale dédicace pour Reine.

Antonio Cassese : spécialiste pénal des tribunaux internationaux.
Fabio Mini : Général d'infanterie italien, commandant de la force internationale au Kosovo et chroniqueur militaire.

Pourquoi tant de civils tués ?
Kosovo, Afghanistan, Irak et dernièrement Gaza... depuis que les conflits opposent des armées modernes à des combattants mal équipés, frapper les populations est devenue une stratégie délibérée, au mépris des règles du droit international. Les points de vue d'un juriste et d'un militaire italiens.

Journal d'origine : La Republica (basé à Rome)

Ce qui s'est passé à Gaza nous déchire le coeur à tous, quelle que soit notre orientation politique ou idéologique. Les massacres de civils sont la conséquence tragique d'une longue évolution des guerres modernes et doivent nous inciter à trouver une manière de mettre un frein au massacre d'innocents.

Jusqu'à la seconde guerre mondiale, les guerres étaient essentiellement des affrontements entre armées régulières. Tous les belligérants devaient se conformer au principe de distinction entre militaires et civils, avec l'obligation de respecter les civils qui ne prenaient pas part aux hostilités. Certes, le principe était souvent bafoué, mais il était dans l'intérêt de chaque belligérant de s'y conformer, en se concentrant sur la destruction des combattants ennemis : pourquoi tuer des civils ennemis avec le risque que l'adversaire en fasse autant, qu'il réplique par des représailles ?

A partir des guerres anticoloniales et autres guerres de libération nationales, les conflits armés sont devenus presque tous asymétriques : d'un côté, il y a une armée dotée de canons, de chars, d'avions, d'hélicoptères et de missiles, donc de forces capables de dévaster en un éclair des territoires ennemis entiers en possédant un contrôle absolu de l'espace aérien ; de l'autre, des hommes sans uniformes, munis seulement d'armes légères, de bazookas et de lance-roquettes, et qui de ce fait ne peuvent accomplir que des actions de guérilla. Les guérillos se cachent parmi la population civile, dont ils se servent comme boucliers, ils cachent leurs munitions dans des immeubles d'habitation et, face à des armées puissantes à la supériorité écrasante, ils ont tendance à frapper l'ennemi dans son "ventre mou" : les civils. Certes, en agissant de la sorte, ils font aussi courir à leurs propres civils un très grave danger. Et, en attaquant les civils ennemis, ils commettent une violation flagrante des principes traditionnels et fondamentaux du droit international humanitaire. Mais, disent les guérilleros, nous n'avons pas les moyens de nous battre autrement : une fourmi et un éléphant ne combattent pas à armes égales. Même les Etats qui ont des armées modernes et extrêmement aguerries sont confrontées à un terrible dilemme : détruire les guérilleros ennemis en sachant le massacre de civils inévitable ou reste inerte face aux tirs des missiles à l'aveugle et aux attaques sans sommation contre leurs propres civils.

Il est évident que les spécificités des guerres modernes ont rendu les vieux interdits du droit international humanitaire inopérants et obsolètes. Il avait sans doute un peu raison, l'éminent magistrat que j'ai rencontré il y a quelques jours et qui m'a demandé d'un ton goguenard : "Mais alors, où est-il, le droit international à Gaza ?" Aucun des grands traités internationaux signés entre 1968 et 2008 à Genève, à La Haye et à New York n'est parvenu à enrayer la violence, parce que les guerres actuelles n'ont plus rien à voir avec celles d'autrefois : ce sont des affrontements impitoyables entre belligérants profondément inégaux, qui n'ont en commun que le fanatisme et l'tolérance et qui, dans leur haine de l'ennemi, n'hésitent pas à faire périr leurs propres enfants, femmes et vieillards, et à tuer ceux de l'adversaire. En somme, les guerres modernes sont un retour à la barbarie.

Que faire, dès lors ? On a vu que l'indignation de l'opinion publique, la pression des politiqes, les exhortations des autorités morales et religieuses ne servent pas à grand-chose. Doit-on souhaiter alors que de nouvelles règles internationales soient établies ? Ce serait naïf. Il faudrait aux diplomates et aux juristes des années pour se mettre d'accord et, quant bien même, cela n'empêcherait pas les puissances militaires intéressées de passer outre aux nouveaux interdits. Il n'est pas réaliste non plus d'envisager de poursuivre pénalement les coupables de massacres de victimes innocentes : les guérilleros qui attaquent les civils ennemis sont considérés comme des héros par leur population. Les Etats ou les gouvernements belligérants ont par ailleurs de plus en plus tendance à ne pas poursuivre leurs propres combattants en justice, soit parce que le comportement de ces derniers répond souvent à des pratiques répandues, voulues ou tolérées par les autorités, soit parce que d'éventuels procès pourraient nuire au moral des troupes, déjà exposées à de graves dangers et exténuées par la lutte antiguérilla. La plupart du temps, enfin, les tribunaux pénaux internationaux n'ont pas compétence en la matière. Dans le cas de Gaza, l'ONU n'a pas les moyens d'enclencher une procédure contre les coupables.

Si les dirigeants politiques du monde étaient raisonnables, ils se rendraient compte d'une chose évidente : les conflits armés actuels, civils ou internationaux, ont poussés la déshumanisation à sa dernière limite. Il faudrait faire ce que l'on a fait avec les armes nucléaires : étant donné que leur usage risque de provoquer la destructation de la planète, on préfère les mettre de côté et leur appliquer, en la retournant, la phrase prêtée à Napoléon : "On peut tout faire avec des baïonnettes sauf s'asseoir dessus." Aujourd'hui, on ne pet plus rien faire avec des armes nucléaires, sinon s'asseoir dessus. De la même manière il faudrait mettre de côté toute solution militaire aux conflits économiques, politiques et idéologiques modernes et mettre en oeuvre systématiquement et exclusivement des solutions politiques, y compris pour les conflits les plus âpres et les plus enkystés. En clair, substituer la négociation à la violence des armes. Cela requiert de la sagesse politique, une grande sagacité et la volonté de comprendre les raisons de l'adversaire. On aurait besoin de plusieurs Nelson Mandela, qui malheureusement n'existent pas.

Il faut donc explorer d'autres pistes, plus modestes, en misant sur l'action morale d'organisations non gouvernmentales telles que le Comité International de la Croix-rouge (CICR) et d'autres organisations humanitaires. Ces entités ont déjà fait des efforts louables pour "humaniser" la guerre. Elles pourraient élaborer des directives générales qui feraient autorité et qui clarifieraient d'une certaine manière ce qui est actuellement vague ou ambigu dans les règles internationnales, notamment en spécifiant le comportement des belligérants sur deux points importants : les précautions à prendre quand on déclenche une attaque susceptible de faire de nombreuses victimes civiles ; la manière d'établir si les dégâts collatéraux sont disproportionnés. Il faudrait surtout créer des mécanismes institutionnels de contrôle, à la fois pour empêcher les violations et pour déterminer, à posteriori, si le meurtre de civils innocents était manifestement injustifié. Si tel est le cas, il faudrait au moins verser des réparations aux victimes. Si un belligérant détruit la maison d'un particulier et tue ses enfants, il commet un acte intolérable pour lequel il devrait être condamné ; si ce n'est pas possible, qu'il lui vers au moins des réparations pour le préjudice moral et matériel qu'il lui a infligé, de façon à atténuer autant que possible son malheur. Tout ce processus devrait se dérouler sous le contrôle du CICR ou de l'ONU.

Ces, ces solutions ne résoudraient pas le problème à la racine. Mais, vu la complexité des problèmes et puisque, comme disait Kant, nous sommes faits de bois tordu, ces cataplasmes seraient toujours mieux que rien.

Antonio Cassese


[Suite : "Conflit asymétrique, un régression humaine et stratégique, de Fabio Mini]

C'est un sujet assez sensible, mais je crois qu'au contraire la "pilule" n'a jamais autant bien passé qu'aujourd'hui.
Je reprends ici des informations de l'institut de contre-terrorisme israélien. Sur le sujet, je doute trouver plus concerné que les israéliens.
Tout d'abord, il est ressorti de leurs études que bien qu'efficace (pour briser le moral des pays cibles ) l'attentat suicide est une arme a double tranchant, qui à long-terme dé-sert les terroristes. En effet, l'attentat-suicide est inefficace contre une troupe de soldat entraînée et sur ses gardes ( surtout pour Tsahal ), puisque généralement ceci découvre à temps la supercherie pour éviter le drame.

Les terroristes, ont alors 2 choix : arrêter définitivement leurs combats, ou s'attaquer aux civils.
Grossière erreur, puisque en s'attaquant au civil d'un pays x, ils discréditent leur mouvement aux yeux de l'opinion mondiale (qui joue un rôle majeur dans leur cas). Mais non seulement le peuple du pays x acceptera plus facilement une guerre contre ces djhadistes, mais fermera plus facilement les yeux sur les souffrances faites chez l'adversaire ( notamment sur le sort des civiles ).
Ces attentats soudent d'autant plus la population, qu'elle favorise la mise à l'écart des minorités qu'elle tient pour responsable.

J'ai par ailleurs entendu dire que les américains sont déjà en train d'examiner les tactiques de l'état hébreux, qui aurait trouvé une tactique plus ou moins miracle pour freiner le terrorisme et faire écarter la population adverse de tous contacts malveillants. Et ainsi combattre plus efficacement lors de guerre "asymétrique".

Peut-être faut-il finir sur cette phrase qui n'a rien de rassurant ( venant il me semble d'Ehud Olmert ) :
Vous avez entendus les cris des palestiniens jusqu'en Europe, si les tirs de roquettes recommencent, vous les entendrez jusqu'au pôle Nord.

Le deuxième article prend le problème sur une facette plus pratique : propagande, stratégie. J'essaie de vous le recopier dans la journée, mais mine de rien ça prend du temps à taper ces ptites choses. Faut aussi que je jète un oeil dans les deux derniers numéros du Courrier, y'aura peut être autre chose en plus en deux semaines de presse.

Oui, le même que sur DB (sauf que j'ai pas changé d'avatar).


Dans ce genre de guerre asymétrique, une intervention militaire ne doit se faire qu'en dernier recourt (ex : Afghanistan). Une guerre plus "discrète" doit apparaître dans les autres cas. Dans ce terme, j'entends créer un mouvement d'opposition au djhad. Ceci est du ressort des services secrets plus que de l'armée.

Des exemples ?
Ca passe du plus simple au plus complexe : assassinat des leaders. Ouvrir l'esprit des habitants de ces régions sur le monde, leur faire prendre conscience de leur niveau de servitude. Supprimer la principale source de revenu de ces groupes ( le trafic de drogue, l'intelligence avec les puissances du moyen orient comme la Syrie ou même la Chine ). Même des solutions qui peuvent paraître trop simples, comme ouvrir des écoles ( plus particulièrement pour les femmes ) en d'autres mots créer une sorte de révolution culturelle.

Je n'ai pas l'intention de m'exprimer sur le sujet, mais de faire part d'articles que je juge intéressants, que les membres du forum souhaiteraient peut être lire mais n'auraient pas forcément eu sous la main.

Bien évidemment, toute personne disposant d'articles dans le même cas (c'est à dire sur la nouvelle appréciation des règles de la guerre ou du traitement des civils), ou d'extraits d'articles, peut nous en faire profiter. L'avis exprimé est celui du journal concerné ou des journalistes.

Des résumés sont également acceptés avec sources citées.

Ceci afin d'éviter des dérives vers la politique moderne ou des pugilats, j'aimerai si possible qu'aucun avis personnel n'apparaisse (sauf, à la limite, pour critiquer la crédibilité des journaux cités). Donc s'il vous plait, pas de départ sur la politique : juste de la presse, histoire de faire un petit dossier sur le sujet.

Merci Kalendeer ..

Je ne retiens que l 'insuffisance du droit international ( comme l'a souligné le juge), et la nécessaire adaptation, modification des textes actuels.

Concernant le principe de distinction, vous pouvez trouver un Flyer clair & bref.

Je crois que j'ai encore sous la main, l'article dont je parle dans mon précédent post qui vient d'un service Israélien.

En attendant, je vous passe la traduction et les commentaires d'un livre de l'armée de libération chinoise :

[...]
Deux colonels influents des forces aériennes chinoises se rencontrèrent dans une petite ville au sud-est de la province chinoise de Fujian, et réfléchirent à la faiblesse militaire chinoise en comparaison des Etats-Unis. Comment la Chine pourrait se défendre elle-même contre une nation si puissante – si jamais elle devait le faire ?

Le résultat fut un livre co-écrit intitulé "La guerre au-delà des règles : jugement de la guerre et des méthodes de guerre à l'ère de la globalisation" (Chao Xian Zhan: Dui Quanqiu Hua Shidai Zhanzheng yu Zhanfa de Xiangding), publié par la presse de l'Armée de libération populaire en février 1999. Le principe central est le suivant : si la Chine doit se défendre, elle devrait être prête à mener une "guerre au-delà de toute frontière et limitation".
[...]


En substance, les auteurs appellent la Chine à se sentir libre de combattre de toutes les manières possibles, sans exclure par avance certains moyens en fonction d'accords et de codes développés par les puissances occidentales.

La doctrine chinoise devrait embrasser le principe de l'addition, suggèrent-ils, selon lequel plusieurs méthodes de guerre peuvent et doivent être additionnées par atteindre le résultat attendu. A partir de ce schéma, ils esquissent les modes opératoires pouvant caractériser les guerres :

Militaires : nucléaires, conventionnelles, biochimiques, écologiques, spatiales, électroniques et terroristes – ainsi que la guérilla ;
Macro-militaires : diplomatiques, informatiques, renseignements, psychologiques, technologiques, contrebandières, guerre de la drogue et guerre simulée (appelée dissuasion en Occident) ;
Non-militaires : financières, commerciales, ressources, aide économique, légales, sanctions, médiatiques et idéologiques.


Les auteurs détaillent un grand nombre de ces méthodes. Certaines d'entre elles sont communément pratiquées par les Etats-Unis et d'autres nations, comme les embargos commerciaux. D'autres ne sont pas pratiquées, comme la manipulation des conditions environnementales de manière à produire, par exemple, de fortes pluies sur un territoire ennemi.
[...]

"La guerre au-delà des règles" a retenu l'attention des hautes sphères en Chine. De nombreux officiers de l'armée en ont fait l'éloge. Mais lorsqu'un diplomate chinois à présenté le livre lors d'une conférence internationale en Russie, les participants américains et européens furent alarmés. Les grands médias américains n'en ont pas parlé jusqu'au 8 août 1999, lorsque le Washington Post a publié une description de l'ouvrage, avec une interview des auteurs. La Voix de l'Amérique a mis sur pied une discussion du livre le jour suivant. Les dépêches et commentaires en Occident ont suggéré que "La guerre au-delà des règles" se faisait l'avocat du terrorisme et d'autres méthodes de guerre vicieuses.

Bien que le livre ne constitue pas une politique officielle, certaines des méthodes extrêmes qu'il recommande amène les étrangers à s'inquiéter de l'engagement chinois envers l'interdiction des armes chimiques et biologiques. Cependant, le livre ne défend pas une politique expansionniste pour la Chine. Même si les moyens suggérés sont plus agressifs que la norme internationale, ils ne seraient employés que pour la défense nationale.


Traduction et réécriture: Cap Ludovic Monnerat
Ming Zhang, "War Without Rules", Bulletin of the Atomic Scientists, November/December 1999

Sur le fond, après chaque guerre ou épisode guerrier il est évident que les États-Majors des divers autres pays étudient le conflit pour en tirer des enseignements en analysant ce qui a fonctionné et ce qui n'a pas fonctionné. Mais, je reste sceptique sur ce qu'avance ce journaliste. Pourquoi ?
Simplement parce que les USA ont une tactique crédible qu'ils ont mise en place ces 3 dernières années en Irak et qu'ils s'apprêtent à l'adapter en Afghanistan. Tactique qui correspond plus au pays visé et à leurs attendus. Cette tactique a été mise en place par le général Petraeus Ui s'est inspiré de la doctrine d'un tacticien français: David Galula.

Le général Petraeus a présenté la doctrine COIN (COunter Insurgency – Field Manual 3-24 de décembre 2006) qu'il décrit comme la stratégie de " l'anaconda ".
Il s'agit d'étouffer une insurrection en développant une approche globale qui tarit ses ressources, coupe ses lignes logistiques, frappe ses leaders, sépare les éléments les plus durs des insurgés "
réconciliables ", rallie les populations. Côté français, le CICDE (centre interarmées de concept, doctrines et expérimentations) a récemment publié un concept d'opération contre les adversaires irréguliers. Le CDEF (centre de doctrine et d'emploi des forces de l'armée de terre) a décliné ce concept en un manuel de contre-rébellion destiné aux états-majors tactiques et aux unités de terrain.

Or, par bien des cotés, cette doctrine est différente de celle mise en place dans la bande de Gaza par Israël. Quelles différences ?
A Gaza l'un des buts est de séparer la population civile des terroristes (comme avec la doctrine COIN), mais là ou la doctrine du général Pétraus essaye de gagner la bienveillance des populations, la doctrine israélienne joue sur la violence. Le message est : "vous n'aurez pas la Paix tant que vous soutenez des terroristes", là ou le message de la doctrine COIN est : "Nous vous aidez-nous et en reconnaissance, nous aimerions que vous puisez vivre en paix", sous-entendu, vous pourrez vivre en paix parce que vous nous aurez aidés à éradiquer le terrorisme qui ronge votre société et votre aspiration honorable à vivre en paix.

A mon sens, ces différences sont fondamentales. Les travaux des militaires français à la fin de la guerre d'Algérie avaient montré que là ou l'armée française avait fait le double travail qu'ellle s'était imposée, elle avait réussi à sécuriser la zone. A tel point que certains parlent de victoire militaire. Cette victoire militaire avait poussé le FLN a une politique de terreur avec nombres d'actes terroristes dans la capitale Alger. Actes qui avaient entrainés le rejet de l'ALgérie par les Français et donc avait permis le processus d'indépendance. Il s'agit donc en quelque sorte d'une défaite idéologique.

Quand je parle de double travail, c'est parce que l'armée française, en plus de son travail de combattant, avait envoyé dans de nombreux villages des éducateurs qui avaient très bien rempli leur rôle et avaient réussi à regagner la population à la France. Certains de ses éducateurs avaient eu des mots très durs envers les colons qui maintenaient les populations indigènes dans un très fort état de dénuement.

C'est la même chose que les forces de Pétraus ont réussi en Irak. Mais, lui pense que le labeur n'est pas totalement fini et si Obama maintient sa décision d'un départ rapide, il craint que le pays ne replonge dans la terreur. C'est ce que s'apprête à faire Obama en Afghanistan, mais il y a des différences assez sensibles. Les rebelles afghans ont une très forte base arrière dans la zone tribale pakistanaise. Il semblerait que certaines parties des services secrets pakistanais soutiennent fortement la rébelion afghane et son éradication ne peut se faire que si le Pakistan accepte de coopérer avec les Américains et le gouvernement légitime Afghan. L' Afghanistan n'a jamais eu un brai gouvernement centralisé. C'est un assemblage de peuples qui se considèrent autonomes les uns envers les autres. Une bonne partie du pays est au mains de seigneurs de la guerre qui vivent grace au traffic de drogue et qui s'allient avec le pouvoir central ou les talibans en fonction de leurs intérêts. L'armée Afghane devrait voir ses effectifs quadruppler pour faire le poids et être un facteur de pacification du pays crédible.

Pour en savoir plus :
http://geopolitique.passion-histoire.net/viewtopic.php?f=12&t=151
http://www.cawa.fr/10-02-09---visite-du-general-petraeus-travaux-d-etat-major-synd0077040.html
http://www.laviedesidees.fr/La-strategie-militaire-americaine.html
http://www.rfi.fr/actufr/articles/105/article_72426.asp

De pense donc que les Américains ne devraient pas modifier leur doctrine de manière substancielle au vu des évènements de Gaza. Le seul point qui peut leur servir, c'est l'intervention d'une force en milieu hostile où l'on a du mal à différencier les civils des gens qui participent aux opérations.

Bonsoir, il s'agit ni plus ni moins que d'appliquer les méthodes de contre-guérilla (asphyxier le poisson en le privant de son eau ) c'est une méthode qui a pris en ce qui concerne notre armée, sa source des guerres d'Indochine , et perfectionnée en Algérie . La guerre subversive est assez adaptée à cela , les Israeliens étaient dans le passé assez doué dans ce registre , leur adaptation à l'intervention "lourde " style à l' américaine n'est pas du tout préconisée dans le cas de la Palestine est à fortiori en Afghanistan et Irak....C'est pour cela qu'une autre méthode est en discussion .Mais pour en revenir à la guerre , ce sont souvent les civils qui en subissent malheureusement le plus les effets , surtout ceux n'ayant pas les moyens de se sauver .

Amicalement , le ronin.

Semper fidelis.