Question sur la loi
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Question sur la loi
Bonjour,
j'envisage d'acheter une copie d'arme en résine au Royaume-Uni. Question: est-ce considéré comme une arme ou pas? Donc que dois-je faire avec les douanes???
Merci.
Phil
j'envisage d'acheter une copie d'arme en résine au Royaume-Uni. Question: est-ce considéré comme une arme ou pas? Donc que dois-je faire avec les douanes???
Merci.
Phil
Invité- Invité
Re: Question sur la loi
Si le modèle est à assembler, cela ne devrait pas poser de problème.
Si le modèle est déjà assemblé, il doit être facile de le distingué d'un vrai, le canon doit être plein, je supose ?
Le mieux pose la question directement à la Douane ou en Préfecture.
A plus
Panzermodel
Si le modèle est déjà assemblé, il doit être facile de le distingué d'un vrai, le canon doit être plein, je supose ?
Le mieux pose la question directement à la Douane ou en Préfecture.
A plus
Panzermodel
panzer-model- Colonel
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Re: Question sur la loi
Il s'agit d'une seule pièce de résine. C'est une copie, en aucun cas une arme:
Invité- Invité
Re: Question sur la loi
Tu as déja ca en premiere piste, j ai pas eu le temps de chercher plus pour le moment :
Vente libre sans déclaration :
Sont classées dans cette catégorie : les armes fabriquées avant l'année 1892, sur un modèle antérieur à 1870,
(cf : SP.fr )
Vente libre sans déclaration :
Armes de 8e catégorie (armes historiques et de collection) |
Sont classées dans cette catégorie : les armes fabriquées avant l'année 1892, sur un modèle antérieur à 1870,
- les armes énumérées dans le tableau de l'annexe de
l'arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des
munitions historiques et de collection,
les armes rendues inaptes au tir par un organisme habilité (sinon ces armes restent classées dans leur catégorie d'origine),
les reproductions exécutées dans des conditions fixées par arrêté.
(cf : SP.fr )
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dura lex sed lex
Reine- Général de Division
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Date d'inscription : 16/04/2007
Re: Question sur la loi
Une autre chose à savoir même si ton arme est une fausse tu ne dois pas l'avoir à côter de toi pendant le transport mais ranger dans un sac ou boite etc etc...
Pour ne pas que l'on puisse t'accuser de te servir de celci comme dissuasion ou d'autres choses encore plus grave...
Donc dans ton cas j'imagine que tu ne va pas la portée à ton jean's derrière ton dos
Pour ne pas que l'on puisse t'accuser de te servir de celci comme dissuasion ou d'autres choses encore plus grave...
Donc dans ton cas j'imagine que tu ne va pas la portée à ton jean's derrière ton dos
Vladrooster- Sergent-chef
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Date d'inscription : 27/08/2008
Re: Question sur la loi
T'en fais pas, suis tireur sportif, je connais la loi mais je te remercie de l'avoir précisé.
Là en l'occurrence ce serait pour venir dans mon holster de Tankiste et compléter ma tenue britannique.
Là en l'occurrence ce serait pour venir dans mon holster de Tankiste et compléter ma tenue britannique.
Invité- Invité
Re: Question sur la loi
gerboise a écrit:
Là en l'occurrence ce serait pour venir dans mon holster de Tankiste et compléter ma tenue britannique.
C'est cool ça tu vas avoir le déguisement complet !
Vladrooster- Sergent-chef
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Localisation : Laval
Date d'inscription : 27/08/2008
Re: Question sur la loi
Je rigole ohhhhh !!!!!
Allez fait pas la tête
Allez fait pas la tête
Vladrooster- Sergent-chef
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Localisation : Laval
Date d'inscription : 27/08/2008
Re: Question sur la loi
Chacun voit midi à sa porte. Moi j'aime pas le tuning par exemple...
Invité- Invité
Re: Question sur la loi
Moi non plus pourquoi tu dis ça ?
PS: je te rappel que c'était une boutade je respect totalement ta passion
PS: je te rappel que c'était une boutade je respect totalement ta passion
Vladrooster- Sergent-chef
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Localisation : Laval
Date d'inscription : 27/08/2008
Re: Question sur la loi
Alors c'est cool parce que des fois il est difficile de ce faire comprendre par écrit et je ne voudrais pas une mauvaise interprétation de mes propos
Vladrooster- Sergent-chef
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Localisation : Laval
Date d'inscription : 27/08/2008
Re: Question sur la loi
Vladrooster a écrit:Alors c'est cool parce que des fois il est difficile de ce faire comprendre par écrit et je ne voudrais pas une mauvaise interprétation de mes propos
Lu sur un autre forum:
c'est le gros soucis de communiquer avec un clavier, si on était face à face avec une bière, cela aurait prit 5mn et
question réglé !
Eh oui, je pense souvent a la bière quand j'essaye d'écrire un message sur les forum.....
Sturmovik- Police militaire (Modérateur)
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Date d'inscription : 14/03/2008
Re: Question sur la loi
...sauf quand il s'agit de me couler en t'y mettant avec cette chère Marlène!!! Traître
Invité- Invité
Re: Question sur la loi
Sturmovik a écrit:Vladrooster a écrit:Alors c'est cool parce que des fois il est difficile de ce faire comprendre par écrit et je ne voudrais pas une mauvaise interprétation de mes propos
Lu sur un autre forum:
Il ne doit pas y en avoir qu'un seul malheureusement !
Vladrooster- Sergent-chef
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Localisation : Laval
Date d'inscription : 27/08/2008
Re: Question sur la loi
dans ce cas précis, la bière c'est apres l'action, pour fêter le coup au butgerboise a écrit:...sauf quand il s'agit de me couler en t'y mettant avec cette chère Marlène!!! Traître
Sturmovik- Police militaire (Modérateur)
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Age : 43
Localisation : A coté de mon ombre
Date d'inscription : 14/03/2008
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