Une Aide Precieuse .

Et bien bonjour , c'est en ces termes que je m'adresse à vous en ce dimanche 19 octobre .

Bien que n'ayant aucun rapport avec le sujet de la Seconde Guerre Mondiale , j'aurais néanmois une question à vous poser . Et je pense que votre aide me serait précieuse .

Car je crois que nous formons une grande famille réunie autour de notre passion , et c'est pour cette raison qu'aujourd'hui je suis ici à soliciter votre aide .

Revenons-en au fait . Je souhaiterais exploiter certains de mes dessins dans le but de produire des T-Shirts en série limitée .

Je voudrais simplement savoir si j'ai à ma disposition des moyens de proteger mes droits sur ces dessins . Droits d'auteurs par exemple .

Si certains d'entre vous ont une idée sur la question , je vous remercie d'avance de me les faire partager .

Cordialement .

Arf je ne suis pas assez avancé dans mes études pour te répondre correctement, mais je peux te dire que normalement tu as la qualité d'auteur dès que ton oeuvre est divulguée sous ton nom.... maintenant les modalités je ne les connais pas, mais je te conseille de patienter juste un petit moment, il y a plusieurs juristes sur ce forum

Demande à Reine peut-être, bien qu'ayant fait un an de droit, mes derniers mois furent occupé par mes révisions de physique, chimie, biologie et cie...

Okay merci bien .

Si vous avez encore des informations , ne m'oubliez pas x)

Bonjour Roy,

Concernant tes dessins, je suppose qu'on peut les classifier de logo.
Sache que tu n'as pas de formalités à accomplir pour être protégé, mais est ce une création de l'esprit? J'entends par là une oeuvre que tu as imaginé, et non recopié avec quelques modifications qui pourrait faire croire à un dessin du "déjà" vu.

Aussi il faut savoir qu'en cas de contentieux ( litiges si tu préfères) tu dois apporter la preuve que tu es l'auteur du/des dessins. Je te conseille donc de t'envoyer une enveloppe Soleau : une lettre RAR à toi même avec le dessin en lui même ( plans, shema ou autres) et de la mettre en lieu sur ( et surtout ne pas l'ouvrir )




Ensuite tu peux être également couvert par la réglementation des dessins et modèles :
L'article L. 511-1 du Code de la Propriété Intellectuelle dispose que " Peut
être protégé à titre de dessin ou modèle l'apparence d'un produit, ou
d'une partie de produit, caractérisé en particulier par ses lignes, ses
contours, ses couleurs, sa forme, sa texture ou ses matériaux. Ces
caractéristiques peuvent être celles du produit lui-même ou de son
ornementation.".

Toutefois ce dessin doit être considéré comme nouveau ( pas de dessins identiques déjà déposés), ainsi que d'autres conditions.
Le dépôt s'établit à l INPI , il est également payant et tu es protégé pendant 5 ans à compter de la date du dépôt.

Si ce dépôt t'interesse , je te conseille de lire le site de l'INPI qui est une mine d'or pour les novices, tout est detaillé en fiches assez simples :ICI

Si tu as d'autres questions, hésites pas

Tiens ça tombe à pic comme sujet!

j'ai commencé à vendre mes dessins et je me posais la même question que Roy.

En tout cas merci des infos

C'est une création de l'esprit .

Merci Reine , je ne te remercierai jamais assez .

Par contre une oeuvre "classique" (peinture, dessin, gravure etc...) est plus difficile à protéger.