Nouvelle législation armes 2010

Bonjour à tous,

je suis tombé sur une dépêche de l'agence REUTERS datant du 3 Août dernier et concernant le changement de législation sur des armes en Europe et décidé par Bruxelles à partir de 2010. Est-ce que quelqu'un a déjà entendu parlé de ça ou est-ce que c'est un journaliste qui s'enflame??
Ca concernerait aussi les reconstituteurs utilisant des armes à blanc.

En résumé ce que dit l'article (dispo en anglais plus bas):
*les armes à feu devront être gravées du nom du fabriquant, numéro de série et date de fabrication; et toute tentative d'altération des marquages devra rendre l'arme inutilisable.
*Impossible d'acheter une arme sans permis et avant 18 ans sauf pour tir sportif et chasse mais avec accord des parents [la Finlande ayant poussé pour que ce soit possible, ils ont plus de 300000 jeunes concernés, surtout pour la chasse].
*Armes à blanc désormais considérées comme armes à feu et donc soumises aux mêmes règles [merci la Grande Bretagne!].
*Dans tous les cas de figure, à partir de 2014, contrôle pendant les 20 ans suivant l'achat de l'arme des preuves d'achat et de possession de l'arme.
*Cela vaut pour les armes achetées dans l'UE, en armurerie ou sur le net, ainsi que pour les armes importées.
*Cela ne concerne pas les armes déjà en service.

Texte original:
"BRUSSELS (Reuters) - People under 18 in the European Union will be banned from buying a gun from 2010, but lawmakers said the measure adopted on Thursday will not ensure that this month's school shooting in Finland will not be repeated.
The European Parliament voted to update the bloc's firearms rules and bring them in line with a UN protocol. Everyone will need a licence to buy a gun and it will force change in countries like France where a 16 year old can buy a firearm.
People convicted of a violent crime will not be allowed to acquire a firearm at all, but youths under 18 can use a gun for hunting or target-shooting with parental consent.
Finland had opposed parts of the proposal but softened its stance after Pekka-Eric Auvinen shot dead six children, the school nurse and the principal in a Tuusula school this month.
Auvinen was 18 and obtained a licence for a .22 calibre handgun from a shooting club in October. Finnish MEPs backed the measure, with Britain's eurosceptic UKIP party voting against.
"We had to strike a balance between the right to legal trade in weapons and justifiable security concerns of our citizens," said Gisela Kallenbach, the German Green Party member who steered the measure through the EU assembly.
"We know we can't put a 100 percent stop on the abuse of weapons," Kallenbach said.
Finland helped secure a right for under 18 year olds across the EU to use a gun for hunting, a national pastime in a country where some 300,000 youths shoot moose and elk to cull a key cause of fatal road accidents.
Finnish centre right MEP Alexander Stubb said the new rules would have made no difference in the school shooting case as Auvinen was 18.
"It's not going to be more difficult or easier to acquire a weapon in Europe because of this legislation but there is better control of who has acquired one," Stubb said.
For the first time 'convertible weapons', such as blank firing guns which can be modified to shoot live bullets, will be classified as firearms under the new controls that will track purchase and ownership for up to 20 years from 2014. Marking requirements won't apply to weapons already in circulation.
Nearly half of weapons seized by police in Manchester, England, recently were conversions.
Sales of firearms over the Internet will also be covered, as will the import of guns from third countries. All firearms sold in the EU will have to be marked with the name of the manufacturer, year of make and serial number. Destruction of the markings must render the firearm unusable.
EU Commission Vice President, Guenter Verheugen, said the new measure laid down basic rules only.
"EU states can go beyond the minimum rules and I would expressly encourage them to do that," Verheugen said.
"There are no figures on the extent of illegally owned weapons but I think we are talking about millions," he said"

Je ne sais pas si c'est "la loi",mais il y a tant de choses dans l'air concernant les armes,
y compris des lois "inconstitutionelles" édictées pourtant par la femme d'un Constitutionaliste ...

Sur le papier "On va être très sévère" - Comme toujours... Sur le terrain,c'est juste l'inverse; les armes "contrebande" sont à des prix ridicules qui laissent rêveur (de l'ordre de 250 € pour un Kalaschnikov et de l'ordre de 10 € pour une grenade ... Faut encore savoir "où les trouver,mais quand on sait "où",c'est "çà" le prix ...)
On en est arrivé au point que celà devient assez rare qu'un arme serve dans 2 braquages distincts ; la plupart du temps elles sont abandonnées ou détruites .

C'est comme la came : si les prix s'effondrent,c'est que le rapport "offre et demande" est déséquilibré en termes d'offres .
Mais admettre cette évidence,c'est admettre que la campagne anti came est un échec total ....

Et çà on le fera jamais évidement ...

Alors on court derrière le mec qui fume son joint .
Le vrai coupable ...

Pour les armes blanches ;je crois en effet me souvenir d'avoir lu dans un courier internationnal que les braquages et agressions au katana était devenues ordinaires à Londre ce qui les avait amenés à limiter leurs vente au possible .
Cela dit ,étant particulièrement collectionneur d'épée ,je ne peux que le regreter !

Sinon ,je fais du tir à l'arc sportif ,j'espère qu'il n'est pas concerné !

Attention, je n'ai pas dit armes blanches mais armes à blanc, donc armes tirant à blanc!!
En grande bretagne, la police de Liverpool, Manchester et Londres se sont rendus compte que pour les affaires impliquant les armes à feu, pour 50% ce sont des armes tirant à blanc modifiées!!

Je suppose qu'on parle d'une directive ? encore faut il que les pays l'applique...

La première fois,la loi était anticonstitutionelle ...
Nettement anti constitutionelle ....


Puis il y a le précédent de la loi sur la came .
Qui suivant la façon dont on la considère dit tout et son contraire ...

Moi je me fais plus d'illusion sur rien du tout ...

Ungern a écrit:La première fois,la loi était anticonstitutionelle ...
Nettement anti constitutionelle ....

sur quels arguments ?

La loi demandait la remise des armes sans aucune indemnisation .

Or la Constitution est formelle: nul ne peut être privé d'un de ses biens sans indemnisations préalable.

Et ici il n'y avait même pas de budget prévu pour çà !




Ensuite,je suis contre le principe même de rendre ses armes .

gerboise a écrit:Attention, je n'ai pas dit armes blanches mais armes à blanc, donc armes tirant à blanc!!
En grande bretagne, la police de Liverpool, Manchester et Londres se sont rendus compte que pour les affaires impliquant les armes à feu, pour 50% ce sont des armes tirant à blanc modifiées!!

On oublie souvent de dire qu'une arme à blanc est dangereuse à la base. Pour mémoire, c'est d'ailleurs fort dommage que le service militaire n'existe plus, je montrais aux jeunes incorporés que deux cartouches à blanc tirés d'un Famas étaient suffisantes pour percer une feuille de papier à une certaine distance, sans compter les résidus de poudre brûlants.
Nous ne sommes certes plus des enfants, et la grandeuh majorité des possesseurs d'armes de collection savent parfaitement quel danger est relatif à telle arme de telle catégorie.

Cependant, Panzer a raison (tas un peu trop raison toi, ces derniers temps, lol) de préciser ce qu'il en est concernant les armes blanches, parce qu'il ne faut pas se leurrer, l'un est lié à l'autre même s'il ne s'agit absolument pas du même type d'armes. Nos voisins britanniques ont supprimé depuis longtemps la possibilité d'achat ou de détention d'arme(s) telle que nous la connaissions il y a encore quelques temps comme dans le cas des carabines "de jardin" en 22 court, LR et j'en passe.
Le résultat des courses c'est que plus de 95 % des agressions et règlements de compte dans les grandes villes anglaises (Londres, Birmingham, Conventry, Liverpool, Leeds, Bristol, etc.) se font au couteau, dague, etc. Il en résulte des plaies qui sont bien souvent bien plus graves que les blessures habituellement infligées par balles -si je considère que les balles sont de petit calibre- avec des pertes de sang bien plus importante et des organes vitaux touchés de manière autrement plus sérieuse (foie, rate, estomac qui sont en général les plus touchés puisqu'il s'agit de corps à corps) sans parler des artères telle que la carotide, qui lorsqu'elle est coupée nécessite des soins aussi rapides qu'efficaces (Big je ne crois pas que tu me contrediras). Et quant à ce qui concerne l'approvisionnement en armes blanches, tirer un couteau dans la cuisine de maman c'est à la portée de tout le monde...

Alors certes c'était à la base le vœu de l'ONU que de supprimer toute arme à l'échelle mondiale, ça fait bon genre également de faire ch... les possesseurs d'armes mais force est de reconnaître que ça ne solutionne en rien le problème : il y a toujours autant de malfrats, les victimes d'agressions et/ou de règlements de compte sont encore plus salement touchées et de notre côté il va falloir remplir quinze tonnes de paperasse et déclarer régulièrement tel et tel truc à tel endroit et gare à vous si vous ne le faîtes pas en temps réel. Du coup je me demande vraiment quel est le technocrate de génie qui a encore pondu un texte de loi aussi stupide qu'imbécile, parce que c'est vrai, ça va vachement faire avancer le schmilblick encore cette histoire...

Ungern a écrit:La loi demandait la remise des armes sans aucune indemnisation .

Or la Constitution est formelle: nul ne peut être privé d'un de ses biens sans indemnisations préalable.

Et ici il n'y avait même pas de budget prévu pour çà !




Ensuite,je suis contre le principe même de rendre ses armes .

oui je suis d'accord, c'est le principe constitutionnel de la proprieté. Sauf que lorsque l'on creuse un peu, enfin j'ai pu l'étudier il y a toujours malheureusement des limites aux principes.
Je me demande bien d'ailleurs quelle est la justification pour ce cas précis.
Par contre, je serais curieuse de lire cette loi, as tu plus d'informations, du moins la date?

2007 très probablement .
Pas sur et certain ,mais 2007 ou 2006.

Et le principe ?

Je suis officier de réserve .
Rendre les armes,non seulement pour moi c'est une honte, mais en plus c'est très inquiétant pour l'avenir .

Pour moi,armée de métier ou pas,
et je comprends bien qu'avec le progrès technologique ça ne peut plus être qu'une armée de métier, la définition de l'armée reste néanmoins "La Nation en Arme" .


L'armée c'est l'émanation de la Nation, et non le bras armé du pouvoir quel qu'il soit !

Laissez tomber, avec la crise toute récente vaut mieux pas d'armes pour éviter une révolution sanglante (en mode blasé)

gerboise a écrit:...

1° Je suis officier de réserve ,mais j"e n'ai jamais été militaire de carrière .

2° "L'armée c'est la Nation en Arme", ça ne serait pas "les soldats de l'an II" ?

3° En quoi est ce que le temps change quelque chose dans un droit et une obligation ?

4° Je suis tout sauf un forcené,mais ma vision des choses est bien claire :

Tant que l'Etat vit dans ma tête,l'Etat vit .
Tant que l'Etat vit je dois rester fidèle à mes engagements envers lui .

Ceci est générateur de 2 concepts apparement antagonistes mais en réalité complémentaires :

a) je peux me considérer toujours lié à un Etat pourtant "mort" selon la Loi .
b) A l'inverse je peux me considére tout à fait délié d'un Etat pourtant "vivant" selon la Loi .

L'homme est la mesure de toute chose .
C'est çà qui fait la complexité du raisonement humain
et la dignité des engagements d'un homme .

Ming a écrit:Alors certes c'était à la base le vœu de l'ONU que de supprimer toute arme à l'échelle mondiale, ça fait bon genre également de faire ch... les possesseurs d'armes mais force est de reconnaître que ça ne solutionne en rien le problème : il y a toujours autant de malfrats, les victimes d'agressions et/ou de règlements de compte sont encore plus salement touchées et de notre côté il va falloir remplir quinze tonnes de paperasse et déclarer régulièrement tel et tel truc à tel endroit et gare à vous si vous ne le faîtes pas en temps réel. Du coup je me demande vraiment quel est le technocrate de génie qui a encore pondu un texte de loi aussi stupide qu'imbécile, parce que c'est vrai, ça va vachement faire avancer le schmilblick encore cette histoire...

Il y a les 2 exemples des USA et du Canada pour éclairer le débat.
Voici 2 pays où les armes sont en libre circulation. Sauf erreur de ma part, le Canada est le pays qui possède le plus d'armes par habitant. Aux USA, 17 000 morts par arme à feu par an. Au Canada, quelques dizaines. Les pourcentages rapportés aux populations sont sidérants et montrent que c'est surtout un problème d'éducation et de culture. Aux USA, il est constitutionnel de posséder des armes pour défendre ses droits. C'est marqué dans la constitution (2ème amendement) . Ce qui n'est pas le cas du Canada, où l'on considère qu'une arme de chasse sert à chasser pour se nourrir avant de servir à tirer sur le voisin parce qu'il n'est pas d'accord avec nous.

Bien évidement .

L'arme ce n'est rien .
C'est le possesseur de l'arme qui est "tout" .

Expérience "perso" assez révélatrice :

Je fréquentais un stand de tir "on ne peut plus convenable" .
D'habitude j'y allais à 18 heures .
Clientèle : passioné d'armes.
Discussion : flèche de tir,etc ...
Cibles achetées : des cibles concentriques usuelles .

Un jour j'y vais à 22 heures .
Clientèle :... Ben je savais pas qu'ils étaient affiliés à ce club ...
Discussion : "Alors, j'ai dit au bougnoule..."
Cibles : non pas des cibles concentriques,mais des silhouettes humaines .

Ca m'a semblé assez "didactique" cet exemple ...
Alors "d'accord pour des armes" , mais pas "chez tout le monde" ...
Et comment faire le tri ?
Ca je sais pas !

Ungern a écrit:...

Ca m'a semblé assez "didactique" cet exemple ...
Alors "d'accord pour des armes" , mais pas "chez tout le monde" ...
Et comment faire le tri ?
Ca je sais pas !

A l'heure actuelle, le tri n'existe pas. Tu prends ta licence et tu vas chez ton toubib qui te juge apte ou pas à tirer. Généralement tout un chacun en ressort avec sa licence et un stample.
Il n'y a aucun contrôle si ce n'est celui-là. D'un autre côté rassure-toi. Normalement les tireurs sont des gens responsables et s'il y a doute ou problème dans un stand sur la capacité du gars, ça se gère de suite.

Ca je suis d'accord .

Mais le nombre de dingues qui ont une arme n'est pas sans m'inquiéter .

L'astuce du certificat médical est tout à fait inopérant :
Si il est à moitié dingue,il va faire le tour des médecins et il en trouvera bien un qui va lui signer son certif .
Si il est tout à fait dingue, le premier toubib aura la pétoche de le lui refuser,et il l'aura plus vite encore ..

Bref,je sais pas ...
Ou alors on l'accepte "à tout le monde" et on la retire à la première incartade .

Sais pas .

La question reste toujours la même à savoir à qui accorder le port d'arme(s) que ce soit pour la chasse ou le tir sportif. De toute façon et en allant jusqu'au bout même ceux qui sont censés être dégagés de cette question (à savoir militaires, gendarmes et policiers) font eux aussi de lourdes erreurs : n'a-t-on pas entendu la semaine dernière je ne sais quel gendarme blesser (de mémoire) volontairement son supérieur avec son arme de service avant de la retourner contre lui par la suite ?
Le donner à tous et le retirer à la première incartade est infaisable en l'état actuel des choses, mais en plus encore faudrait-il définir le sens de l'incartade en question.
Un certificat médical chez un toubib comme le souligne Gerboise, c'est franchement pour le décor. Même un psychiatre aurait une chance sur deux de se gourer sur le mental de son client (il suffit de voir ce que donnent les expertises psychiatriques dans les tribunaux ou il n'est pas rare qu'un expert se plante).
Cependant il y a plus à craindre des possesseurs non identifiés d'armes : rappelez-vous qu'il y a moins de 10 ans de cela très souvent on entendait qu'un retraité ou un cinquantenaire (va bientôt falloir surveiller Nardu lol) excédé de par le bruit généré par un attroupement de djeun'z en bas de son immeuble leur tirait dessus à la carabine de petit calibre. C'est arrivé bien plus souvent qu'on serait tenté de le croire. Et ce n'est pour rien que les carabines à air comprimé sont également classées sur base de leur puissance exprimée en Joules. Certaines ont suffisamment de puissance pour tuer à faible, voir moyenne portée.

Alors problème d'éducation et de culture ? Ça dépend dans quel sens est-ce qu'on le prend. Je me souviens qu'en Yougoslavie bien avant que mes confrères de la téloche en parlent et que moi et mes petits camarades on servait de soldats de la paix, on savait déjà que certains se livraient au trafic d'armes au bénéfice des habitants de certaines cités. De plus, même au Canada certains gangs motocyclistes se sont livrés, comme en France d'ailleurs, à des règlements de comptes à l'explosif et aux armes automatiques (Marseille, Grenoble pour ne citer que ces villes). Dans les deux cas précités, c'est l'affaire du grand banditisme ou du trafic de drogue(s). En ce qui concerne le Canada d'ailleurs dans le cas dont je parle, le nombre de morts a été largement supérieur dans la même catégorie qu'aux Etats-Unis (affrontements récurrents entre bandes rivales, conduisant au final à la fin de la "guerre" au décès de + de 300 personnes, source Yves Lavigne).
On peut toujours supprimer les armes à feu, mais ça n'empêchera pas la délinquance, qu'elle soit petite, moyenne ou grande, de s'en procurer ou d'avoir recours à des expédients comme en Grande-Bretagne. Et il est important de se rappeler qu'un certain 11 septembre, les terroristes qui ont précipité deux avions dans les tours jumelles du World Trade Center n'étaient armés que de cutters...

Ming a écrit: Panzer a raison (tas un peu trop raison toi, ces derniers temps, lol)

C'est pour ça que je l'aime bien PanzerBlitz

Concernant les armes, j'ai un ami avec une arme en état de fonctionnement parfait, mais elle est inoffensive puisqu'il est assez intelligent pour ne pas l'utiliser.
J'ai failli me planter en voiture la semaine dernière a cause d'un jeune c**** en voiture de sport qui roulait comme un dingue. Si j'y était resté, je crois que l'on aurait pu considérer qu'une voiture entre les mains de cet individu était une arme. (Si je le chope ce c**** il va comprendre sa douleur !! j'ai shooté un oiseau de nuit a cause de lui ! moi qui adore les oiseaux, je ne m'en suis toujours pas remis...)

Ming a écrit:...

Tout à fait d'accord .
Tout peut devenir une arme dans les mains de quelqu'un qui veut s'en servir "ainsi" .
Et une voiture c'est une arme si elle est dans les mains d'un inconscient .

Donc il y aura toujours et quoi qu'on fasse des "problèmes" .

Mais il ne faut pas fermer les yeux sur le fait que "de l'autre côté de la rue",
on y va carrément à l'arme de guerre ...

Dans les saisies de flic,lesarmes de guerre ou assimilables deviennent assez courantes .
Dans certains cités on commence à trouver des roquettes anti char .
On les compte encore sur les doigts d'une main,mais ça ne saurait tarder à changer .

Ne pas oublier qu'il y a une dizaine d'années de celà,les Hell's Angels s'expliquaient avec leur "rivaux" (je ne sais plus qui ) à la roquette anti char dans Copenhagen) .

Bonjour, en France par exemple le décret loi ( Pétain ) qui dormait dans un placard a été réactualisé d'une manière quelques peu différente (on ne rend plus son arme à la mairie ) mais la contrainte de déclaration auprès de la préfecture de certaines catégories d'armes de chasse notamment , sauf les armes "lisses" à deux canons = le juxtaposé du grand père , et des armes de tir sportif et là , c'est : autorisation d'acquisition , et de détention de même pour leur munitions .
Ce sujet m'attriste , ayant fréquenté "le monde des armes " et la certaine liberté ( le mot liberté est trés important pour moi) qui existait pour en posséder , j'avais des amis qui avaient des armureries , il fallait voir , les révolvers en tous calibres , et les pistolets , les jeunes qui ne parlent
plus que d'armes en parlent de manière "neutralisée " où à air , là à l'époque c'était du vrai .Tu voulais acheter un "pompe" pas de soucis , le supermarché du coin en avait en vitrine! Carte d'identité , et hop! Dans un précédent post traitant de ce sujet ,nous en avons parlé avec Phil 642
et je disais que le but de toute cette "paperasse" est que pour une raison X il y a menace de révolution , où autres , les forces de police iront directement chez toi te piquer le magnifique "double express " fait sur mesure , dont tu es si fier!!!! << Le jour ou l'on commence à recenser les armes, fait gaffe , ta liberté va en prendre un coup >> Je suis d'accord avec Ungern , celui qui voudra me prendre mon arme , le fera à ses risques et périls!!! Je ne suis pas pour la neutralisation des armes , si on a l'opportunité d'avoir un MP 40 , on l'achète et on ferme sa G....
Par contre , une arme par définition à une raison d'être , et on ne peut l'exhiber à tout bout de champ , ce que je veux dire; c'est que le véritable amateur d'armes , n'aura jamais de problèmes ,
il connait trop le genre de dégats que cela fait , et sera précautionneux avec ;de même certains chasseurs , les problèmes pris comme argumentaire pour le durcissement de la loi, et la désinvolture
que les possesseurs de carabines 22 LR , et autres armes de salon , qui n'y connaissaient rien , on eu pendant des années , on laisse l'arme chargée , à la maison, à portée des enfants que l'on a omis "d'initier" , on tire par la fenêtre sur un jeune qui " brâmait " au clair de lune , on braque une vieille toujours avec cette 22 , etc ....De fil en aiguille , on ajoute les générations 90/2000 , que l'on a culpabilisé à outrances , en trouvant toutes sortes de mauvaises raisons , cela donne des mecs avec des "frocs" super large , pétard aux lèvres , qui marchent la tête en avant comme des cigognes , et qui te disent " super cool , grave " et qui croient que donner du pain aux pigeons est une action salvatrice pour l'humanité , on pleurniche , pour un chat écrasé par une voiture , et l'on regarde pas l'enfant qui a faim!! Tout ceci, a créé l'environnement pour le législateur , maintenant on peut plus bouger une "oreille" .On a refait l'agneau , seul les "forts" ont les armes , dans les cités , et pour les agressions!!! Le clampin qui respecte , et qui se tient à carreau, n'est pas exempt un jour de se faire "trucider" pour son portefeuilles .On en est là , bien sûr , c'est imagé , mais je connais des gens dans ma pratique , qui n'ont pas besoin d'armes!! L'arme c'est eux ; et à mains nues , ils sont trés forts , mais nous n'employons jamais ces connaissances .
Pour ma part , je suis fier d'avoir été , et d'être encore une race disparue , - Un guerrier -

Amicalement, le Rônin .

Je l'ai lu dans un contexte comique, mais c'est pas faux.
"Le port d'armes rendrait la société plus violente". Les livres sont en vente libre, est-ce que ca a rendu la société plus intelligente?

Je crois que c'était dans le "faux soir" :

A Vendre : livres à prix réduits pour autodafés ...

Tout comme Ungern, je suis officier de réserve, à cette nuance prêt que j'appartiens à la réserve opérationelle et que je pratique donc toujours le tir dans un le cadre militaire.

Concernant la législation sur les armes en France, il est utile de rappeller que jusque dans les années 30' l'on pouvait sans le moindre probléme acquerir et porter une arme, quelqu'elle soit, en France. C'est Pierre Laval, alors président du conseil, qui va supprimer ce droit en 1935. Cette mesure fut prise pour préserver l'ordre publique (et la République...) suite aux événements du 6 février 1934. Depuis cette date la législation n'a cessé de se renforcer dans un sens plus restrictif du point de vue des libertés individuelles, non plus dans un souci d'ordre publique mais de déresponsabilisation du citoyen.

Le "pétage de plomb" de quelques individus est mis en avant pour justifier ce renforcement de la législation mais aucune statistique n'existe sur le nombre de crimes et délits qui auraient pus être évités si le citoyen lambda avait détenu une arme pour répondre à une agression en légitime défense. A bien des égards, le renforcement de la législation sur les armes apparaît comme liberticide voire castratrice. Le citoyen est jugé suffisamment responsable pour qu'on lui donne le droit d'élire ses représentants ou de juger un prévenu en siégeant aux Assises mais insuffisamment pour qu'on lui donne le droit de détenir une arme.

Pour en revenir à l'historique de la législation en la matiére, le port d'arme qui prévalait en France jusque dans les années 30' était la résultante de la notion de nation en arme établie par la Révolution. Sous l'Ancien régime, l'ordonnance du 25 novembre 1487 interdisait le port de toute arme, à l'exception des officiers du Roi, des nobles et de l'armée. Une situation que l'on retrouve actuellement.